Mentions légales

Éditeur

nodulz est un logiciel d’orchestration visuelle de workflows édité et exploité par Seapalm SAS. Il permet de concevoir des automatisations, de connecter des services et de suivre leurs exécutions.

• Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS).
• Capital social : 5 000 euros.
• SIREN : 978 557 312. SIRET du siège : 978 557 312 00011.
• Immatriculation : RCS Dunkerque, numéro 978 557 312.
• TVA intracommunautaire : FR25978557312.
• Siège social : 39 rue Flamandière, 59190 Hazebrouck, France.

Direction de la publication et contact

Le directeur de la publication est Lovergne Alex. Pour contacter l’éditeur, utilisez l’adresse électronique ou l’adresse postale figurant en bas de cette page.

Hébergement

Seapalm SAS assure l’hébergement du site et des services nodulz qu’elle exploite sur sa propre infrastructure située en Europe. Les coordonnées de l’hébergeur sont celles du siège social de Seapalm.

Une instance auto-hébergée par un client relève de l’hébergeur et de l’infrastructure choisis par ce client. Les API, connecteurs et fournisseurs d’intelligence artificielle utilisés dans ses workflows peuvent disposer de leurs propres hébergements.

Référent RGPD

Seapalm SAS est le point de contact pour la protection des données liées à nodulz. Cette qualité de référent RGPD ne constitue pas une déclaration de désignation d’un délégué à la protection des données au sens de l’article 37 du RGPD.

La politique de confidentialité précise les traitements du compte et du portail. La page de sous-traitance décrit le rôle de Seapalm lorsqu’elle traite des données de workflows pour le compte d’un client.

Propriété intellectuelle

La marque nodulz, ses signes distinctifs, ses contenus et les éléments du logiciel appartenant à Seapalm sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits accordés sur le logiciel sont ceux de la licence applicable à votre offre.

Les composants tiers restent soumis à leurs licences respectives. Les contenus et données déposés par un client restent soumis aux droits de leurs titulaires ; leur dépôt ne transfère pas leur propriété à Seapalm.

Informations et liens externes

Seapalm s’efforce de maintenir des informations exactes. Les descriptions du site ne remplacent pas les caractéristiques et engagements figurant dans une commande, une licence ou un contrat applicable.

Les sites et services tiers accessibles par un lien ou un connecteur sont exploités sous la responsabilité de leurs éditeurs. Leurs conditions et politiques de confidentialité doivent être consultées avant leur utilisation.

Textes applicables

Les conditions d’utilisation, les conditions de vente, la politique de confidentialité, la politique relative aux cookies et la page consacrée aux droits RGPD sont accessibles dans la navigation de cette page et dans le footer. Les textes sont rédigés en français et proposés en anglais pour en faciliter la lecture. Les dispositions légales impératives restent applicables.